Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILNET
PRUNIER SARL

Numéro de dépôt :
95582115
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque SILNET

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNIER domicilié(e) Z.A. du Val de Saune, 3, avenue Louis Blériot, 31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER SARL Mr. PRUNIER Z.A. du Val de Saune - France.

La marque SILNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILNET est expirée depuis le 24 juillet 2005.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 RILLETTES DE SANGLIER AUX CEPES


PRUNIER SARL - Z.A. du Val de Saune, 3, avenue Louis Blériot, 31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - France - SIREN 314398413


PRUNIER SARL Mr. PRUNIER Z.A. du Val de Saune - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Spatule en matière plastique entrainée manuellement